Titre II - Organisation générale • Article 5 Les instances et les organes de direction du Mouvement sont : - les Comités territoriaux - le Congrès - le Conseil national - la Commission d’orientation et les Commissaires Nationaux - le Bureau Politique - le Secrétaire général et les secrétaires généraux adjoints - le Président et les Vice Présidents Titre III - Organisation territoriale du Mouvement • Article 6 L’unité territoriale de base du Mouvement est le département. Chaque département s’organise en une fédération départementale. D’autres sections du mouvement peuvent également se constituer : - sur la base territoriale des circonscriptions électorales ou administratives territoriales (arrondissements, districts, cantons, communes…), après accord du comité départemental concerné. Le comité départemental veille à la cohérence de l’organisation départementale du Mouvement dans le département et en informe le Bureau politique. - au niveau national sur une base spécialisée par décision du Bureau Politique. Chaque section du Mouvement est représentée par un comité du Mouvement.
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